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6e arrondissement : Conseil d'Arrondissement avant le Conseil de Paris du 10 décembre 2012

6e arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 78 rue Bonaparte 75006 Paris.


Un ordre du jour initial et un ordre du jour complémentaire


Cet article cite : 6e arrondissement, délibération
26/11/2012 - 10:47

        

Conseil du 6e arrondissement : séance publique du mardi 27 novembre 2012 à 18h30.


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à suivre, d'autres conseils d'arrondissements...

Ordre du jour

1- Désignation du Secrétaire de séance. (062012076)

2- Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du mardi 30 octobre 2012. (062012077)

3- Autorisation donnée au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de copropriété l’aliénation de parties communes et la modification de la grille en répartition des tantièmes de charges qui en résulte, dans l’immeuble en copropriété 35-37, rue Bonaparte (6e). (DLH 2012-334)

4- Subvention Fonds du Maire au Centre d’Action Sociale Notre-Dame-des-Anges (6e). Montant : 2 000 euros. (DUCT 2012-191)

5- Subvention et convention avec l’association des commerçants et entreprises de la rue de Rennes et de ses abords (ACERA) (6e) pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2012. Montant : 17 500 euros. (DDEEES 2012-253)

6- Subvention et convention avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats de Paris. Montant : 290 750 euros. (DAJ 2012-8 / DUCT 2012-80)

7- Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en œuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances. (DJS 2012-434)

8- Avenants aux conventions d’objectifs avec les associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance (6e). (DFPE 2012-430)

9- Autorisations de programme.

10- Affaires diverses.

Ordre du jour complémentaire

1- Adoption de la procédure d’urgence. (062012078)

2- Actualisation du Plan Climat Energie de Paris. (DEVE 2012-186)

3- Signature d’une convention d’occupation domaniale avec la Société Joël Garcia Organisation, pour l’occupation de la Place Saint-Sulpice (6e) du jeudi 23 mai 2013 au mardi 2 juillet 2013 inclus. (DDEEES 2012-264)

4- Notification des Investissements d’Intérêt Local 2013.

Source : Mairie du 6e arrondissement.

Mardi 27 novembre 2012 :
Conseil du 6e arrondissement à 18h30
Salle des mariages de la mairie du 6e
78 rue Bonaparte 75006 Paris.



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