Connectez-vous S'inscrire
Menu

6e arrondissement : Conseil d'Arrondissement avant le Conseil de Paris du 12 novembre 2012

6e arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 78 rue Bonaparte 75006 Paris.


Un ordre du jour initial et un ordre du jour complémentaire


Cet article cite : 6e arrondissement, délibération
30/10/2012 - 07:00

        

Conseil du 6e arrondissement : séance publique du mardi 30 octobre 2012 à 18h30.


Ordre du jour initial

1- Désignation du Secrétaire de séance. (062012071)
2- Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du mardi 2 octobre 2012. (062012072)

3- Vente par voie d’adjudication publique d’un appartement, libre d’occupation, dans l’immeuble 23, rue Jacob (6e). (DU 2012-236)
4- Subvention Fonds du Maire et convention avec le Comité des Fêtes et d’Action Sociale du 6e arrondissement de Paris. (6e). Montant : 15 566 euros. (DUCT 2012-03)
5- Subventions et conventions avec 10 établissements cinématographiques parisiens. Montant : 100 000 euros. (SG 2012-168)
6- Subvention et avenant n°3 à la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon (20e) pour la crèche collective Bethléem (6e). Montant : 259 419 euros. (DFPE 2012-41)
7- Subvention et avenant n°2 à la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon (20e) pour la halte-garderie du Jardin du Luxembourg (6e). Montant : 68 104 euros. (DFPE 2012-43)
8- Convention avec l’association de Réinsertion Sociale du Luxembourg (RESOLUX) relative au renouvellement de la mise à disposition d’une partie des locaux municipaux situés dans l’immeuble 85, boulevard Raspail (6e). (DASCO 2012-155)

9- Présentation aux Conseillers de Paris du compte-rendu annuel à la collectivité pour l’exercice 2011 de la mission Vital’Quartier confiée à la SEMAEST. (DDEEES 2012-226)
10- Débat sur les résultats de l’application du Plan Local d’Urbanisme de Paris au regard de la satisfaction des besoins en logements, en application de l’article L.123-12-1 du Code de l’Urbanisme. (DU 2012-130)
11- Communication du Maire de Paris sur le bilan du PLU en matière d’équipements publics. (DU 2012-227)

12- Marché d’Assistance à la Maîtrise d’Ouvrage pour l’établissement d’un schéma directeur de mise en sécurité et accessibilité du campus des Cordeliers situé 15, rue de l’Ecole de Médecine (6e). (DPA 2012-71)
13- Notification du Budget Primitif de l’Etat Spécial du 6e arrondissement pour 2013. (062012073)

14- Autorisations de programme.
15- Affaires diverses.

Ordre du jour complémentaire

1- Adoption de la procédure d’urgence. (062012074)

2- Approbation du programme prévisionnel d’investissement des lycées pour 2012/2022 proposé par la Région Ile-de-France. (DASCO 2012-158)

Source : Mairie du 6e arrondissement.

Mardi 30 octobre 2012 :
Conseil du 6e arrondissement à 18h30
Salle des mariages de la mairie du 6e
78 rue Bonaparte 75006 Paris.




Paris Tribune | Première Tribune | Deuxième Tribune | Troisième Tribune | Quatrième Tribune | Cinquième Tribune | Sixième Tribune | Septième Tribune | Huitième Tribune | Neuvième Tribune | Dixième Tribune | Onzième Tribune | Douzième Tribune | Treizième Tribune | Quatorzième Tribune | Quinzième Tribune | Seizième Tribune | Dix-Septième Tribune | Dix-Huitième Tribune | Dix-Neuvième Tribune | Vingtième Tribune | Grand Paris Tribune | Seine-et-Marne Tribune | Yvelines Tribune | Essonne Tribune | Hauts-de-Seine Tribune | Seine-Saint-Denis Tribune | Val-de-Marne Tribune | Val-d'Oise Tribune | Paris Tribune Préfectures | France Tribune | Monde Tribune | Paris Tribune Bien-être | Paris Tribune Enchères | Paris Tribune Livres | Paris Tribune Sports | Paris Tribunoscope | Au Journal Officiel | Ephéméride | Ils sont cités | La rédaction | Contenus sponsorisés | Le journal | Régie


Publicité


Paris Tribune, observateur des débats publics à Paris

Explorez l'actualité locale dans les arrondissements de Paris.

Le meilleur et le pire des interventions publiques sont sur Paris Tribune.

Paris Tribune est un journal d’actualités locales, à l'écoute notamment des séances du conseil de Paris et des séances des conseils d'arrondissement. De A comme Amendement à V comme Vœu en passant par C comme Communication et D comme Délibération, la rédaction s’intéresse aux débats publics à l’Hôtel de Ville de Paris et dans ses 20 cantons et 20 arrondissements municipaux.

Par ailleurs, l'humour caustique présent dans certains articles risque de heurter la susceptibilité des personnes citées.

cookieassistant.com