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6e arrondissement : Conseil d'Arrondissement avant le Conseil de Paris du 12 novembre 2012

6e arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 78 rue Bonaparte 75006 Paris.


Un ordre du jour initial et un ordre du jour complémentaire



Cet article cite : 6e arrondissement, délibération

30/10/2012 - 07:00


        

Conseil du 6e arrondissement : séance publique du mardi 30 octobre 2012 à 18h30.


Ordre du jour initial

1- Désignation du Secrétaire de séance. (062012071)
2- Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du mardi 2 octobre 2012. (062012072)

3- Vente par voie d’adjudication publique d’un appartement, libre d’occupation, dans l’immeuble 23, rue Jacob (6e). (DU 2012-236)
4- Subvention Fonds du Maire et convention avec le Comité des Fêtes et d’Action Sociale du 6e arrondissement de Paris. (6e). Montant : 15 566 euros. (DUCT 2012-03)
5- Subventions et conventions avec 10 établissements cinématographiques parisiens. Montant : 100 000 euros. (SG 2012-168)
6- Subvention et avenant n°3 à la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon (20e) pour la crèche collective Bethléem (6e). Montant : 259 419 euros. (DFPE 2012-41)
7- Subvention et avenant n°2 à la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon (20e) pour la halte-garderie du Jardin du Luxembourg (6e). Montant : 68 104 euros. (DFPE 2012-43)
8- Convention avec l’association de Réinsertion Sociale du Luxembourg (RESOLUX) relative au renouvellement de la mise à disposition d’une partie des locaux municipaux situés dans l’immeuble 85, boulevard Raspail (6e). (DASCO 2012-155)

9- Présentation aux Conseillers de Paris du compte-rendu annuel à la collectivité pour l’exercice 2011 de la mission Vital’Quartier confiée à la SEMAEST. (DDEEES 2012-226)
10- Débat sur les résultats de l’application du Plan Local d’Urbanisme de Paris au regard de la satisfaction des besoins en logements, en application de l’article L.123-12-1 du Code de l’Urbanisme. (DU 2012-130)
11- Communication du Maire de Paris sur le bilan du PLU en matière d’équipements publics. (DU 2012-227)

12- Marché d’Assistance à la Maîtrise d’Ouvrage pour l’établissement d’un schéma directeur de mise en sécurité et accessibilité du campus des Cordeliers situé 15, rue de l’Ecole de Médecine (6e). (DPA 2012-71)
13- Notification du Budget Primitif de l’Etat Spécial du 6e arrondissement pour 2013. (062012073)

14- Autorisations de programme.
15- Affaires diverses.

Ordre du jour complémentaire

1- Adoption de la procédure d’urgence. (062012074)

2- Approbation du programme prévisionnel d’investissement des lycées pour 2012/2022 proposé par la Région Ile-de-France. (DASCO 2012-158)

Source : Mairie du 6e arrondissement.

Mardi 30 octobre 2012 :
Conseil du 6e arrondissement à 18h30
Salle des mariages de la mairie du 6e
78 rue Bonaparte 75006 Paris.




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