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7 juin 2011 : conseil du 6e arrondissement

7 Juin 2011 - 08:07
        

7 juin 2011 : conseil du 6e arrondissement
Ordre du jour :

1. D06-15 Désignation du secrétaire de séance

2. D06-16 Adoption de l'extrait des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du mardi 3 mai 2011

3. 2011 DU 161 Vente par voie d'adjudication publique d'un logement avec annexe et cave (lots n°9-18-25), libres d'occupation, dans l'immeuble 35-37 rue Bonaparte (6e)

4. 2011 DU 162 Vente par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 14) dans l'immeuble 5-7 rue des Beaux-Arts (6e).

5. 2011 DAC 443 Subvention à l'association Le 6e, Ateliers d'Artistes (6e). Montant : 3.000 euros.

6. 2011 DJS 40 Subventions à huit associations sportives du 6e arrondissement. Montant total : 15.500 euros.

7. D06-17 Convention entre la Mairie du 6e et la Fondation OEuvre de la Croix Saint-Simon relative à l'occupation temporaire de la terrasse de la crèche collective municipale 14, rue de Fleurus à Paris 6e.

8. 2011 DVD 106 Signature avec le Syndicat Mixte Autolib' d'une convention portant superposition d'affectations sur partie du domaine public de voirie en surface de la Ville pour l'implantation de stations et d'espaces Autolib'.

9. 2011 DU 84 Approbation de la réglementation locale de la publicité, des enseignes et des préenseignes applicable à Paris.

10. Affaires diverses

Ordre du jour complémentaire:
1. Adoption de la procédure d'urgence (D06-18).

2. Subvention à l'association Comité de Saint-Germain-des-Prés, Saint-Germain-des-Prés d'hier, d'aujourd'hui et de demain (6e). Montant : 2500 euros (DAC 2011-442).

3. Signature d'une convention avec l'association L'Esprit Jazz (13e) pour l'attribution d'une subvention destinée à l'organisation de la 11e édition de son festival Jazz à Saint-Germain-des-Prés. Montant : 22000 euros (DAC 2011-394).


Mardi 7 juin 2011 à 18h30
Conseil d'arrondissement
Marie du 6e arrondissement
78 rue Bonaparte 75006 Paris.

Source : Mairie du 6e arrondissement de Paris.

La rédaction avec la participation de Aïna Populo




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