Connectez-vous S'inscrire
Menu
© Paris Tribune, « observateur des débats publics à Paris »



08/11/2010 - 14:36
        

8 novembre 2010 : conseil d'arrondissement de novembre dans le 6e

Le conseil d'arrondissement de novembre dans le 6e arrondissement de Paris.



Les décisions prises par les élus du 6e arrondissement de Paris.



A l'ordre du jour du conseil d'arrondissement de novembre 2010 :

Bancs et fauteuils pour le public assistant au conseil d'arrondissement
Bancs et fauteuils pour le public assistant au conseil d'arrondissement
1- Subvention à l'association « Ensemble Vocal Intermezzo ». Montant : 1 500 euros.
2- Subvention à l'association « Le 6e, Ateliers d'Artistes ». Montant : 3 000 euros.
3- Subvention à l'association « Comité Quartier Latin ». Montant : 12 000 euros.
4- Signature d'une convention d'objectifs passée avec la Fondation « Œuvre de la Croix Saint-Simon » pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la « halte-garderie du Jardin du Luxembourg » . Montant : 118 429 euros.
5- Signature de 15 conventions avec 15 établissements cinématographiques parisiens relatives à l'attribution de subventions d'équipements.
6- Signature de contrats de transaction avec les sociétés EGS et DADOUN.
7- Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par l'Hôpital d'Instruction des Armées du Val de Grâce en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE), une installation de réfrigération située au 74 boulevard de Port Royal (5e).
8- Arrêt du Programme Local de l'habitat.
9- Charte des arrondissements.
10- Conventions entre la Mairie du 6e et les associations, relatives à l'occupation permanente de salles du Conservatoire municipal du 6e arrondissement.
11- Notification du Budget Primitif de l'Etat Spécial du 6e arrondissement pour 2011.
12- Modification du règlement intérieur du Conseil du 6e arrondissement (article 7), suite à la mise en place du projet O.D.S. de dématérialisation et d'archivage électronique des séances du Conseil d'arrondissement.
13- Autorisations de programme.
14- Affaires diverses.

Ordre du jour complémentaire :
1- Signature avec la Société du Parking du boulevard Saint-Germain d'un contrat d'affermage pour l'entretien et l'exploitation de la partie garage du parc de stationnement Saint-Germain-des-Prés pour une durée de 5 ans.

A 18h30 dans la salle des mariages de la mairie du 6e arrondissement, 78 rue Bonaparte 75006 Paris.

Source : mairie du 6e arrondissement.


Actualités Paris 75001 | Actualités Paris 75002 | Actualités Paris 75003 | Actualités Paris 75004 | Actualités Paris 75005 | Actualités Paris 75006 | Actualités Paris 75007 | Actualités Paris 75008 | Actualités Paris 75009 | Actualités Paris 75010 | Actualités Paris 75011 | Actualités Paris 75012 | Actualités Paris 75013 | Actualités Paris 75014 | Actualités Paris 75015 | Actualités Paris 75016 | Actualités Paris 75017 | Actualités Paris 75018 | Actualités Paris 75019 | Actualités Paris 75020 | Actualités de Paris | Actualités Ile-de-France | Actualités Préfectures | Actualités nationales | Actualités internationales | Actualités des Livres | Actualités du Journal Officiel | Actualités des Sports | Actualités des Ventes aux enchères | Citations | Ephéméride | La rédaction de Paris Tribune | Le journal Paris Tribune | ParisTribunoscope


Publicités
A propos de Paris Tribune

Paris Tribune, observateur des débats publics à Paris

Explorez l'actualité locale dans les arrondissements de Paris.

Le meilleur et le pire des interventions publiques sont sur Paris Tribune.

Paris Tribune est un journal d’actualités locales, à l'écoute notamment des séances du conseil de Paris et des séances des conseils d'arrondissement. De A comme Amendement à V comme Vœu en passant par C comme Communication et D comme Délibération, la rédaction s’intéresse aux débats publics à l’Hôtel de Ville de Paris et dans ses 20 cantons et 20 arrondissements municipaux.

cookieassistant.com