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8 novembre 2011 : conseil du 6e arrondissement

Conseil d'arrondissement de novembre 2011 dans le 6e arrondissement de Paris.

8 Novembre 2011 - 23:30
        

Séance publique et non participative.


A l'ordre du jour de l'avant-dernier conseil d'arrondissement de l'année 2011, la mairie du 6e arrondissement ayant fixé la prochaine séance au 29 novembre 2011 (information rectifiée suite à la mise à jour du site internet de la mairie du 6e).
1- Désignation du Secrétaire de séance (D06-33).

7 des 10 élus de la majorité d'arrondissement au conseil du 8 novembre 2011. Photo : VD.
7 des 10 élus de la majorité d'arrondissement au conseil du 8 novembre 2011. Photo : VD.
2- Adoption de l'extrait des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du mardi 4 octobre 2011. (D06-34)

3- Vente par voie d'adjudication publique d'un logement avec débarras et caves, libres d'occupation, dans l'immeuble 28, rue Jacob (6e). (DU 2011-255)

4- Subvention à l'association « Paris Potier » (5e). Montant : 10 000 euros. (DDEEES 2011-243)

5- Subvention et convention avec l'association « Comité Quartier Latin » (5e). Montant : 15 000 euros. (DDEEES 2011-222)

6- Subvention à l'association Compagnie du Théâtre Mordoré (19e). Montant : 6 000 euros. (DAC 2011-528)

7- Subvention contractuelle et convention avec la Caisse des Ecoles du 6e arrondissement. Montant : 18 849 euros. (DASCO 2011-107)

8- Signature du contrat de partenariat de performance énergétique relatif à 100 écoles parisiennes, avec la société NOV'ECOLES Paris. (DPA 2011-74)

9- Signature de l'acte d'acceptation de la cession d'une créance professionnelle dans le cadre du contrat de partenariat de performance énergétique relatif à 100 écoles parisiennes. (DPA 2011-75)

10- Signature de la convention tripartite avec la société NOV'ECOLES Paris et les prêteurs AUXIFIP et Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Paris et d'Ile de France, dans le cadre du contrat de partenariat de performance énergétique relatif à 100 écoles parisiennes. (DPA 2011-76)

11- Approbation des modalités de concertation proposées par le Syndicat des Transports d'Ile de France (STIF) dans le cadre du projet de réalisation d'un service de navettes fluviales le long du bief parisien de la Seine. (DVD 2011-210)

12- Lancement d'une consultation pour la réalisation de travaux de signalisation lumineuse tricolore à Paris (2 lots), et signature des marchés correspondants. (DVD 2011-138)

13- Plan Biodiversité de Paris - Programme d'actions pour préserver et enrichir la biodiversité à Paris. (DEVE 2011-55)

14- Convention cadre pour la mise à disposition gratuite du domaine public de la Ville aux associations gestionnaires de jardin partagé qui s'engagent à respecter la charte Main Verte. (DEVE 2011-169)

15- Notification du Budget Primitif de l'Etat Spécial du 6e arrondissement pour 2012. (D06-35)

16- Désignation des membres du 2nd Collège (représentants des associations) du Conseil de Quartier Rennes. (D06-36)

17- Autorisations de programme.

18- Affaires diverses.


Source : Mairie du 6e arrondissement de Paris.

Article du 9 novembre 2011 : Offre d'emploi à la mairie du 6e arrondissement.




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