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Paris Tribune 100 % non produit par la Mairie. Autonome et indépendant. Si, si. Le journal que les élus regardent à la loupe.



02/06/2010 - 09:09
        

A l'ordre du jour du Conseil d'arrondissement du 7ème de juin

Rendez-vous dans le VIIème arrondissement



Séance publique.



Conseil d'arrondissement du 25 juin 2009
Conseil d'arrondissement du 25 juin 2009
L'avis des élus est demandé sur les questions suivantes :
- Adoption du schéma d'orientations pour le développement du vélo à Paris. Rapporté par Yves POZZO di BORGO.
- Approbation du programme 2010 d'itinéraires cyclables, de double sens cyclables en zone 30 et d'aires de stationnement. Autorisation de solliciter les subventions de la Région Ile de France dans le cadre de la 2ème tranche du quatrième contrat dit "Réseau Vert".
Autorisation designer l'avenant au contrat "Réseau Vert" qui sera établi par la Région Ile de France pour augmenter le montant des travaux subventionnables en 2010 et 2011 au titre des doubles sens cyclables. Rapporté par Yves POZZO di BORGO.

- Voeu relatif à la mise en place d'un itinéraire cyclable autour du Champ de Mars. Rapporté par Laurence GIRARD.

- Signature des conventions avec les caisses des écoles proposant les modalités et les prix d'achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d'été organisés en 2010. Rapporté par Thierry HODENT.
- Conclusion d'un avenant aux baux emphytéotiques liant la Ville de Paris à HSF et portant sur les biens immobiliers situés dans le périmètre de la convention immobilière du 11 septembre 1981 résiliée au 31 décembre 2008. Rapporté par Michel DUMONT.
- Réforme de la tarification et du règlement applicables aux activités commerciales sur le domaine public parisien en dehors des marchés et des attractions foraines. Rapporté par Martine NAMY-CAULIER.
- 46 Signature d'un contrat de transaction entre la Ville de Paris et le groupement d'entreprise CAMPENON BERNARD ENVIRONNEMENT/AXEAU dans le cadre du règlement d'une réclamation suite à l'exécution des travaux d'aménagement de la tête du siphon Concorde à Paris (7e) - avenant à la convention de co financement avec le Syndicat Interdépartemental d'Assainissement de l'Agglomération Parisienne (SIAAP). Rapporté par René-François BERNARD.
- Lancement d'une consultation relative aux marchés d'assistance technique à la Ville de Paris pour l'élaboration des projets et le suivi des travaux d'éclairage public et d'illumination. Signature des marchés correspondants (2 lots géographiques). Rapporté par Yves POZZO di BORGO.

- Voeu relatif à la valorisation des capacités et des spécificités des missions locales. Rapporté par Laurence GIRARD.

- Questions diverses.

A 18h30 à la salle du conseil de la mairie, 116 rue de Grenelle 75007 Paris.


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