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Conseil d'arrondissement d'octobre

Rendez-vous dans le VIème


Séance ouverte au public à 18h30 la Mairie du 6ème, 78 rue Bonaparte.



Cet article cite : 6e arrondissement

12/10/2009 - 07:09


        

Archives - Conseil d'arrondissement du 22 juin 2009
Archives - Conseil d'arrondissement du 22 juin 2009
A l'ordre du jour :

1- Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil d’Arrondissement du lundi 22 juin 2009.

2- Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession par adjudication d’un appartement avec cave (lots n°13-44) dans l’immeuble 23, rue Jacob à Paris 6e. (DU-DF 2009-082)

3- Vœu présenté par la majorité municipale du 6e arrondissement relatif à la transformation en logement social d’un appartement situé au 5e étage de l’immeuble du 23, rue Jacob à Paris 6e.

4- Subvention à l’association Comité des Fêtes et d’Action Sociale du 6e arrondissement de Paris.
Montant : 1 500 euros. (DDATC 2009-13)

5- Subvention à l’association « Maison des Cultures du Monde » (6e). Montant : 13 000 euros.
(DAC 2009-182)

6- Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 6e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Montant : 26 140 euros. (DASCO 2009-14)

7- Débats sur les résultats de l’application du Plan Local d’Urbanisme de Paris au regard de la satisfaction des besoins en logements, en application de l’article L.123-12-1 du Code de l’Urbanisme ; approbation du principe de l’application au cas par cas des dispositions du nouvel article L.127-1 du Code de l’Urbanisme. (DU 2009-153)

8- Décision d’engager la procédure d’élaboration du nouveau Programme Local de l’Habitat à Paris.
(DLH 2009-095)

9- Inventaire des équipements dont les conseils d’arrondissement ont la charge. (DDATC 2009-115)

10- Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d’animation locales destinées aux états spéciaux d’arrondissement en 2010, en application du titre I du livre V du Code Général des Collectivités Territoriales relatif à l’organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon. (DDATC 2009-116)

11- Dépenses d’investissement supportées par les conseils d’arrondissement – Autorisation donnée aux conseils d’arrondissement d’effectuer les dépenses d’investissement sur des équipements autres que ceux visés à l’article L.2511-16 du Code Général des Collectivités Territoriales.

(DDATC 2009-117)

12- Conventions entre la Mairie du 6e et les associations, relatives à l’occupation permanente de locaux au Centre André Malraux.

13- Conventions entre la Mairie du 6e et les associations, relatives à l’occupation permanente de salles du Conservatoire municipal du 6e arrondissement.

14- Autorisations de programme.

15- Affaires diverses.


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