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Conseil d'arrondissement de novembre

Rendez-vous dans le VIème


La séance à 18h30 est publique et non participative.


Cet article cite : 6e arrondissement
16/11/2009 - 06:01

        

Conseil d'arrondissement de novembre

Ordre du jour

1- Adoption des comptes-rendus des séances des Conseils d’Arrondissement du lundi 21 septembre 2009 et du lundi 12 octobre 2009.

2- Subvention à l’association Union des institutions sociales du 6ème (UIS). Montant : 2500 euros

3- Subvention à l’association Comité des fêtes et d’action sociale du 6ème arrondissement. Montant : 5000 euros

4- Subvention à l’association « Le 6e, Atelier d’Artistes ». Montant : 3000 euros

5- Autorisation à donner au Maire de Paris de signer une convention relative à l’occupation du domaine public par l’Etat et aux modalités de participation financière de la Ville de Paris dans le cadre du plan de vidéo protection pour Paris (PVPP).

6- Signature de deux avenants aux conventions de délégation de service public des marchés couverts.

7- Signature d’une convention d’objectifs avec une association gestionnaire d’établissements de la petite enfance.

8- Notification du Budget Primitif des Etats Spéciaux des Arrondissements pour 2010.

9- Autorisations de programme.

10- Affaires diverses.

A la mairie du 6ème, 78 rue Bonaparte 75006 Paris.

Sur les précédents conseils d'arrondissement

- Article du 13 octobre 2009 Un Voeu : Transformer un appartement privé de la Ville de Paris en logement social
- Article du 22 septembre 2009 La petite forme du maire
- Article du 22 juin 2009 Silence, on lynche...


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