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Cet article cite : 1er arrondissement
09/11/2009 - 06:28
        

Conseil d'arrondissement du 1er à 18h



A l'ordre du jour de la réunion publique ouverte à tous.



Ordre du jour

Conseil d'arrondissement du 1er à 18h
I – Ouverture de la séance à 18 heures. Désignation de deux secrétaires de séance

II – Adoption des projets des procès-verbaux de la séance du Conseil du 1er arrondissement du 14 septembre et du 5 octobre 2009

III – Délibération :
Adoption du Budget Primitif 2010 de l’Etat Spécial du 1er arrondissement. Rapporteur : Mme Florence BERTHOUT

IV – Avis du Conseil d’arrondissement :

DAC 2009-692 : Signature d’une convention avec l’Etablissement public du Musée du Louvre pour l’attribution d’une subvention – Montant : 124 730 euros. Rapporteur : M. Antoine BARTH

DFPE 2009-343 : Signature d’une convention d’objectifs avec l’association gestionnaire d’établissement de la petite enfance (1er). Rapporteur : Mme Florence BERTHOUT

DLH 2009-421 : Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt de portage foncier à contracter par Toit et Joie en vue du financement de programme de logements sociaux. Rapporteur : M. Antoine BARTH

DPA 2009-286 : Signature d’un avant n° 1 au marché de travaux passé avec la société « RUDO CHANTIER » dans le cadre de l’opération de relogement provisoire du Conservatoire du Centre de Paris situé 53, rue Jean-Jacques Rousseau (1er). Rapporteur : M. Antoine BARTH

V – Communications

- Validation des candidatures des Conseils de quartier.
- Communications diverses

Ordre du jour complémentaire

I - Délibération

DVD 2009-215 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention relative à l’occupation du domaine public par l’Etat et aux modalités de participation financière de la Ville de Paris dans le cadre du plan de vidéo protection pour Paris (PVPP). Rapporteur : M. Jean-François LEGARET

II – Communications

- Présentation de la charte de qualité des chantiers dans le 1er arrondissement
- Fixation des dates des prochaines séances du conseil de Paris et du conseil d’arrondissement pour le premier semestre 2010.


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