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Cet article cite : 7e arrondissement, rachida dati
28/01/2013 - 15:13
        

Conseil du VIIe arrondissement du 28 janvier 2013

VIIe arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 116 rue de Grenelle 75007 Paris.



L'ordre du jour du conseil d'arrondissement avant le Conseil de Paris du 11 février 2013.



Conseil du VIIe arrondissement : séance publique du lundi 28 janvier 2013 à 18h30.

A suivre sur Paris Tribune : les articles sur les différents conseils d'arrondissement...
Brève du 29 janvier 2013 : Confidentiel.

Ordre du jour définitif

1. 072013001 Désignation du secrétaire de séance.

2. 072013006 Adoption de la procédure d'urgence.

3. 072013002 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d’arrondissement du lundi 26 novembre 2012.
Mme Rachida DATI rapporteure.

4. 2013 DASCO 4 Fixation des tarifs de la restauration scolaire pour la rentrée 2013 (écoles maternelles, élémentaires et lycées municipaux).
5. 2013 DUCT 1 Subvention (2 000 euros) à l'association Organisme de Gestion de l'Etablissement Catholique d'enseignement (OGEC) Sainte Jeanne Elisabeth-Saint François Xavier (7e) au titre des Fonds du Maire.
6. 2013 DGRI 8 Installation d'un buste d'Habib Bourguiba sur l'esplanade éponyme (7e).
7. 2013 DPE 14 Approbation des modalités de lancement de marchés de collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés et de mises à disposition de moyens de collecte (1er, 3e, 4e, 7e, 10e, 11e, 13e, 15e, 18e et 19e).
M. Thierry HODENT rapporteur.

8. 2013 DASES 7 Volet social de la charte des arrondissements.
M. Jean-Philippe HUBIN rapporteur.

9. 072013003 Adoption d’une convention de mise à disposition du hall d’entrée de la crèche municipale d’Estrées, entre le Conseil d’Arrondissement du 7ème, représenté par le Maire du 7ème, et le Ministère des Affaires Sociales et de la Santé.
Mme Florence GERBAL-MIEZE rapporteure.

Voeux

10. V072013004 Vœu relatif au prolongement de la ligne d’autobus 69 au métro Bir Hakeim et au centre sportif Emile Anthoine.

11. V072013005 Vœu relatif au devenir de la Petite Ceinture.


Source : Mairie du VIIe arrondissement.

Lundi 28 janvier 2013 :
Conseil du VIIe arrondissement à 18h30.
Salle du conseil de la mairie du VIIe
116, rue de Grenelle 75007 Paris.



Articles sur la séance précédente des conseils d'arrondissement :
> Le scoop du conseil du 1er arrondissement : Seybah Dagoma démissionne de son mandat de Conseiller de Paris.
> Conseil du 6e arrondissement :
- Jean-Pierre Lecoq subitement absent au conseil du 6e arrondissement.
- Romain Levy, un papa tout neuf.
> Conseil du 8e arrondissement :
- Les femmes préfèrent les 4x4.
- La crise de l’UMP inspire les élus du 8e arrondissement.
> Conseil du 16e arrondissement :
- Notes d'humour entre Claude Goasguen et Thomas Lauret.
- Baptême du feu pour Jérémy Redler.
> Conseil du 17e arrondissement :
- Commémoration du 11 novembre : la messe est dite.
à suivre, d'autres conseils d'arrondissements...



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