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"Nogent, c'est maintenant" : débouté et condamné en référé

L'ordonnance de référé du 2 mars 2012.


L'usage d'un slogan national pour l'élection présidentielle en mai 2012 et l'existence d'une formation politique locale présentant un candidat aux élections législatives en juin 2012.

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"Nogent, c'est maintenant" : débouté et condamné en référé
Rédigé le Dimanche 4 Mars 2012

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A propos de Paris Tribune

Paris Tribune, observateur des débats publics à Paris

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Paris Tribune est un journal d’actualités locales, à l'écoute notamment des séances du conseil de Paris et des séances des conseils d'arrondissement. De A comme Amendement à V comme Vœu en passant par C comme Communication et D comme Délibération, la rédaction s’intéresse aux débats publics à l’Hôtel de Ville de Paris et dans ses 20 cantons et 20 arrondissements municipaux.

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