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29/01/2015 - 13:54
        

Ordre du jour du conseil du 11e arrondissement de janvier 2015

Conseil d'arrondissement dans le 11e.



La mairie du 11e publie sur son site internet l'ordre du jour initial du conseil d'arrondissement du 27 janvier 2015.



Ordre du jour initial

Au conseil du 11e arrondissement du mois de janvier 2015 :


Point + :
  • La publication sur le site internet de la mairie du 11e de l'ordre du jour initial du conseil d'arrondissement.
 
Point - :
  • Absence de diffusion en direct sur internet, puis en rediffusion, des séances du conseil du 11e arrondissement, sachant que la mairie PS du 18e arrondissement rediffuse, de façon certes étonnante, le conseil du 18e arrondissement sur internet.
 
​Ordre du jour initial :
  • 11201501 Désignation du secrétaire de séance
  • 11201502 Adoption du procès-verbal du 4 décembre 2014
  • Communication sur la petite enfance
  • Communication relative au projet de délibération du Conseil Général de Paris 2015 DPE 2G : Marchés de services et insertion socioprofessionnelle des habitants parisiens par des actions d'entretien de l'espace public
  • 11201503 Signature d'une convention de mise à disposition de locaux de la mairie d'arrondissement à l'usage de l'association "11ème Evènements - Festival Onze Bouge".
 
Projets de délibération soumis pour avis :
  • Logement et Habitat : 2015 DLH 19 Adoption du Programme Local de L’habitat modifié
  • Urbanisme : 2015 DU 30 Délimitation d’une parcelle appartenant au domaine privé communal 82 à  84 boulevard Voltaire (11e)
  • Affaires Juridiques : 2015 DAJ 1 Subvention (296.750 euros) et avenant à la convention avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats de Paris.
 
Vœux du Conseil d'arrondissement :
  • V11201501 Vœu relatif aux attentats du 7 janvier 2015 dans le 11ème arrondissement.
  • V11201502 Vœu relatif à la modification du PLU.
 
© M.studio - Fotolia.com
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