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Sénat : Questions orales sans et avec débat

Rendez-vous dans le VIème


La Conférence des Présidents du jeudi 12 novembre 2009 a réglé l'ordre du jour pour la période du vendredi 13 novembre au mercredi 23 décembre 2009.


        

(c) Le Sénat
(c) Le Sénat
Chaque sénateur peut poser à un membre du gouvernement une question orale portant sur un sujet précis, accompagnée d'une demande de débat. Ces questions, lorsqu’elles sont inscrites à l'ordre du jour du Sénat, permettent d’obtenir des précisions sur l’action ou la gestion du gouvernement. Ces questions peuvent porter sur un sujet européen.

A 10h : 13 questions orales dont l'ordre d'appel est fixé par le Gouvernement

- M. Claude Biwer (UC - Meuse) à M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales : Radiation de la liste électorale du maire de Douaumont.

- Mme Catherine Dumas (UMP - Paris) à Mme la ministre de la santé et des sports : Politique de dépistage du cancer du sein.

- Mme Brigitte Gonthier-Maurin (CRC-SPG - Hauts-de-Seine) à M. le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement : Professionnalisation des emplois de vie scolaire.

- M. Michel Teston (Soc - Ardèche) à M. le secrétaire d'État chargé des transports : Engagement national pour le fret ferroviaire.

- M. Yannick Bodin (Soc - Seine-et-Marne) à M. le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement : "Programme Bachelier" proposé par Acadomia.

- Mme Marie-France Beaufils (CRC-SPG - Indre-et-Loire) à M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche : Reconnaissance concrète de l'enseignement agricole public.

- Mme Maryvonne Blondin (Soc - Finistère) à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville : Prise en charge des personnes âgées à domicile et tarification des heures d'aide ménagère.

- M. Thierry Repentin (Soc - Savoie) transmise à M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat : Contrat énergétique et politique industrielle en Maurienne.

- M. Bernard Piras (Soc - Drôme) à M. le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement : Situation des auxiliaires de vie scolaire collectifs.

- M. Jean-Pierre Vial (UMP - Savoie) à M. le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement : Droit à l'image dans les établissements scolaires.

- M. Alain Fouché (UMP - Vienne) transmise à Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi : Incidences de la réforme de la taxe professionnelle sur le fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle.

- M. Jacques Berthou (app. Soc - Ain) à M. le secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme : Attribution de logements sociaux.

- M. Didier Guillaume (Soc - Drôme) à M. le secrétaire d'État chargé des transports : Réalisation de la déviation de Livron-Loriol sur la RN 7.

De 14h30 à 15h15 : séance consacrée aux collectivités territoriales (questions cribles thématiques, deux mardis par mois)

Le Principe :
- un ou plusieurs ministres répondent aux questions d’actualité posées par les porte-parole des groupes politiques sur un thème donné ;
- deux minutes pour l’auteur de la question, deux minutes au ministre pour répondre ;
- l’auteur de la question ou un membre de son groupe assure la réplique.

Retransmission sur France 3 à 0 h 10 et en direct sur Public Sénat et Internet



17/11/2009 - 06:01

Cet article cite : 6e arrondissement, sénat, sénateur

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