Connectez-vous S'inscrire
Menu

Sénat : Questions orales sans et avec débat

Rendez-vous dans le VIème


La Conférence des Présidents du jeudi 12 novembre 2009 a réglé l'ordre du jour pour la période du vendredi 13 novembre au mercredi 23 décembre 2009.


Cet article cite : 6e arrondissement, sénat, sénateur
17/11/2009 - 06:01

        

(c) Le Sénat
(c) Le Sénat
Chaque sénateur peut poser à un membre du gouvernement une question orale portant sur un sujet précis, accompagnée d'une demande de débat. Ces questions, lorsqu’elles sont inscrites à l'ordre du jour du Sénat, permettent d’obtenir des précisions sur l’action ou la gestion du gouvernement. Ces questions peuvent porter sur un sujet européen.

A 10h : 13 questions orales dont l'ordre d'appel est fixé par le Gouvernement

- M. Claude Biwer (UC - Meuse) à M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales : Radiation de la liste électorale du maire de Douaumont.

- Mme Catherine Dumas (UMP - Paris) à Mme la ministre de la santé et des sports : Politique de dépistage du cancer du sein.

- Mme Brigitte Gonthier-Maurin (CRC-SPG - Hauts-de-Seine) à M. le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement : Professionnalisation des emplois de vie scolaire.

- M. Michel Teston (Soc - Ardèche) à M. le secrétaire d'État chargé des transports : Engagement national pour le fret ferroviaire.

- M. Yannick Bodin (Soc - Seine-et-Marne) à M. le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement : "Programme Bachelier" proposé par Acadomia.

- Mme Marie-France Beaufils (CRC-SPG - Indre-et-Loire) à M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche : Reconnaissance concrète de l'enseignement agricole public.

- Mme Maryvonne Blondin (Soc - Finistère) à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville : Prise en charge des personnes âgées à domicile et tarification des heures d'aide ménagère.

- M. Thierry Repentin (Soc - Savoie) transmise à M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat : Contrat énergétique et politique industrielle en Maurienne.

- M. Bernard Piras (Soc - Drôme) à M. le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement : Situation des auxiliaires de vie scolaire collectifs.

- M. Jean-Pierre Vial (UMP - Savoie) à M. le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement : Droit à l'image dans les établissements scolaires.

- M. Alain Fouché (UMP - Vienne) transmise à Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi : Incidences de la réforme de la taxe professionnelle sur le fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle.

- M. Jacques Berthou (app. Soc - Ain) à M. le secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme : Attribution de logements sociaux.

- M. Didier Guillaume (Soc - Drôme) à M. le secrétaire d'État chargé des transports : Réalisation de la déviation de Livron-Loriol sur la RN 7.

De 14h30 à 15h15 : séance consacrée aux collectivités territoriales (questions cribles thématiques, deux mardis par mois)

Le Principe :
- un ou plusieurs ministres répondent aux questions d’actualité posées par les porte-parole des groupes politiques sur un thème donné ;
- deux minutes pour l’auteur de la question, deux minutes au ministre pour répondre ;
- l’auteur de la question ou un membre de son groupe assure la réplique.

Retransmission sur France 3 à 0 h 10 et en direct sur Public Sénat et Internet


Paris Tribune | Première Tribune | Deuxième Tribune | Troisième Tribune | Quatrième Tribune | Cinquième Tribune | Sixième Tribune | Septième Tribune | Huitième Tribune | Neuvième Tribune | Dixième Tribune | Onzième Tribune | Douzième Tribune | Treizième Tribune | Quatorzième Tribune | Quinzième Tribune | Seizième Tribune | Dix-Septième Tribune | Dix-Huitième Tribune | Dix-Neuvième Tribune | Vingtième Tribune | Grand Paris Tribune | Seine-et-Marne Tribune | Yvelines Tribune | Essonne Tribune | Hauts-de-Seine Tribune | Seine-Saint-Denis Tribune | Val-de-Marne Tribune | Val-d'Oise Tribune | Paris Tribune Préfectures | France Tribune | Monde Tribune | Paris Tribune Bien-être | Paris Tribune Enchères | Paris Tribune Livres | Paris Tribune Sports | Paris Tribunoscope | Au Journal Officiel | Ephéméride | Ils sont cités | La rédaction | Contenus sponsorisés | Le journal | Régie


Publicité


Paris Tribune, observateur des débats publics à Paris

Explorez l'actualité locale dans les arrondissements de Paris.

Le meilleur et le pire des interventions publiques sont sur Paris Tribune.

Paris Tribune est un journal d’actualités locales, à l'écoute notamment des séances du conseil de Paris et des séances des conseils d'arrondissement. De A comme Amendement à V comme Vœu en passant par C comme Communication et D comme Délibération, la rédaction s’intéresse aux débats publics à l’Hôtel de Ville de Paris et dans ses 20 cantons et 20 arrondissements municipaux.

Par ailleurs, l'humour caustique présent dans certains articles risque de heurter la susceptibilité des personnes citées.

cookieassistant.com