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16/03/2011 - 22:19
        

17 mars 2011 : Conseil d'arrondissement du 2e

Le conseil d'arrondissement de mars 2011 dans le 2e arrondissement de Paris.



L'ordre du jour initial du conseil du 2e arrondissement de Paris.



Conseil du 2e arrondissement de Paris.
Conseil du 2e arrondissement de Paris.
La séance est publique. A l'issue du Conseil d'arrondissement, une fois l'ordre du jour épuisé, les élus répondent aux questions des habitants sur tous les sujets liés à la vie locale.

Ordre du jour initial :

- Subvention au Comité du 1er et du 2e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) (1er). - Montant : 600 euros.

- Mise en oeuvre des évolutions nécessaires du Plan local d'urbanisme, notamment dans les deux zones vertes : - Décision de ne pas poursuivre la procédure d'élaboration / révision du PLU engagée en 2009 ; - Avis sur l'engagement par le Maire d'une procédure de modification du PLU dans les 20 arrondissements.

- Adoption du Programme Local de l'Habitat tel qu'arrêté par délibération des 15 et 16 novembre 2010.

- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'emprunts bancaires à contracter par Paris Habitat OPH en vue du financement de locaux d'activités compris dans divers programmes de l'office.

- Location par bail emphytéotique au profit de lal société Viléal Habitat de l'immeuble communal, 25 rue Beauregard, 19 rue de la Lune (2e).

- Mise à disposition du collectif "Remise en jeu" de locaux situés dans l'immeuble communal 75 rue Réaumur (2e).

- Signature avec le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports d'une convention pour l'installation, la modification, la maintenance des dispositifs Contrôle Automatisé (CA) des vitesses sur le territoire de la Ville de Paris et avec la Préfecture de Police d'une convention d'occupation du domaine public.

- Signature avec le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement d'une convention pour l'installation, la maintenance des dispositifs Contrôle Automatisé de Franchissement de Feux Rouges (CAFR) sur le territoire de la Ville de Paris et avec la Préfecture de Police d'une convention d'occupation du domaine public.

- Voeu présenté par les élus du 2e arrondissement relatif à la présence de correspondants de nuit dans le 2e arrondissement.

- Voeu relatif à l'instauration d'un droit d'interpellation dans le 2e arrondissement.


Jeudi 17 mars 2011 :
Conseil d'arrondissement du 2e
à 19h à la mairie du 2e arrondissement, Salle des Expositions
8 rue de la banque 75002 Paris
Métro : Bourse. Bus : 29


Source : mairie du 2e arrondissement.


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