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Lundi 4 Juin 2012 - 10:14


        

4 juin 2012 : conseil du 11e arrondissement

11e arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 12 Place Léon Blum 75011 Paris.


L'avis consultatif des élus du 11e arrondissement sur les projets de délibération qui seront votés en Conseil de Paris, certains les 18 et 19 juin 2012.




Ordre du jour initial :
I / Désignation du Secrétaire de Séance : 2012MA1115 Désignation du Secrétaire de Séance
M. Patrick BLOCHE rapporteur.
II / Adoption du procès-verbal : 2012MA1116 Adoption du procès-verbal de la séance du 30 avril 2012
M. Patrick BLOCHE rapporteur.

III / Communication sur le logement

IV / Projets de délibération soumis pour avis

Affaires Culturelles
- 2012 DAC 6 Subvention (100.000 euros) et avenant avec l'association Les Athévains (4e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.

- 2012 DAC 259 Subvention (600 euros) à l'Union des associations des anciens combattants et victimes de guerre du 11e arrondissement.
Mme Rosalie LAMIN rapporteure.

- 2012 DAC 488 Subvention (15.000 euros) à la Société à Responsabilité Limitée Le Café de la Danse, de la Musique et des Arts (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.

Secrétariat Général :
- 2012 SG 100 Subvention (2.500 euros) à l'association Poudre de sourire (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.

- 2012 SG 104 Subvention (2 500 euros) à l'association Arts, cinéma et enseignements (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.

Famille et Petite Enfance :

- 2012 DFPE 133 Subvention (150.746 euros) et avenant n° 3 au Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (12e) pour la crèche collective Pirouette (11e).
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

- 2012 DFPE 153 Subvention (122.420 euros) et avenant n°3 avec l'association La Cour des Noues (11e) pour sa halte-garderie.
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

- 2012 DFPE 156 Subvention (78.335 euros) et avenant n°3 avec l'association Solidarité Roquette (11e) pour la halte-garderie Les Pitchouns.
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

- 2012 DFPE 157 Subvention (89.136 euros) et avenant n°3 avec l'association Haut Comme 3 Pommes (11e) pour sa halte-garderie.
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

- 2012 DFPE 163 Subvention (143.085 euros) et avenant n°3 avec l'association Les Fraises des Bois (11e) pour sa structure multi-accueil.
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

- 2012 DFPE 173 Subvention (137.331 euros) et avenant n°1 avec l'association pour la diversité culturelle et sociale - l'Enfance en Couleurs (11e) pour sa structure multi-accueil.
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

Politique de la Ville et Intégration :

- 2012 DPVI 84 Subvention (10.400 euros) à 2 associations au titre de l'intégration.
Mme Sophie PRADINAS-HOFFMANN rapporteure.

- 2012 DPVI 91 Subventions (13.500 euros) à quatre associations au titre de l'intégration.
Mme Sophie PRADINAS-HOFFMANN rapporteure.

Propreté et Eau :

- 2012 DPE 42 Versement de 7 subventions (36.262 euros) à 7 associations lauréates de l'appel à projet relatif à des animations et actions innovantes de prévention dans le cadre de l'opération Moins de déchets dans le 11e.
Mme Martine DEBIEUVRE rapporteure.

Urbanisme :
- 2012 DU 79 Vente de lots de copropriété au 78 rue de Charonne (11e).
M. François VAUGLIN rapporteur.

Voirie et Déplacements :

- 2012 DVD 111 Approbation des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux d'éclairage public et d'illumination à Paris (8 lots) et signature des marchés correspondants.
M. Luc LEBON rapporteur.

Ordre du jour complémentaire

I / Adoption de la procédure d'urgence : 2012MA1117 Adoption de la procédure d'urgence

II / Projets de délibération soumis pour avis

Affaires Culturelles :

- 2012 DAC 8 Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec la SARL Les ateliers de danse (11e).
2012 DAC 252 Subventions (16.000 euros) aux associations Cie l'Artisanie (14e), OmProduck (94270 Le Kremlin-Bicêtre), Les Escaboleurs (11e).

Prévention et Protection :

- 2012 DPP 6 Subventions (2.900 euros) et conventions avec 3 associations dans le cadre du
dispositif Ville Vie Vacances dans le 11e arrondissement.


Source : Mairie du 11e arrondissement.

Lundi 4 juin 2012 : conseil du 11e arrondissement à 19h
Mairie du 11e
12, Place Léon Blum 750011 Paris.







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