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26/01/2015 - 16:49
        

Ordre du jour du conseil du 17e arrondissement de janvier 2015

Conseil d'arrondissement dans le 17e.



La mairie du 17e publie sur son site internet l'ordre du jour initial du conseil d'arrondissement avec les voeux sauf un.



Ordre du jour initial

Au conseil du 17e arrondissement du mois de janvier 2015 :

Points + :
  • La publication sur le site internet de la mairie du 16e avant la tenue du conseil de l'ordre du jour.
  • La publication sur le site internet de la mairie du 16e des voeux dans l'ordre du jour.
 
Points - :
  • Absence du compte-rendu de la séance du conseil d'arrondissement précédent (sous réserve d'approbation du conseil d'arrondissement), au contraire du conseil du 16e arrondissement pour le conseil de janvier 2015.
  • Absence de diffusion en direct sur internet, puis en rediffusion, des séances du conseil d'arrondissement, après l'avoir été de 2009 à 2011. 
  • Absence de la mention d'un voeu déposé le 23 janvier par la majorité d'arrondissement : Voeu de l'UMP relatif aux allégations mensongères portées à l'encontre des quartiers populaires par Fox News, dont celui des Epinettes.

 
​Ordre du jour :
  • 172015001 Adoption de la procédure d'urgence
  • 172015002 Désignation du secrétaire de séance
  • 172015003 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d’arrondissement
  • 2015 DAJ 1 Subvention (296.750 euros) et avenant à la convention avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats de Paris.
  • 2015 DLH 14 Location de l’immeuble 3, rue Collette (17e) à la RIVP - Bail emphytéotique.
  • 2015 DLH 20 Convention de transfert de gestion de locaux situés 28 rue André Brechet (17e) à la Préfecture de Police de Paris (Brigade des sapeurs - pompiers de Paris).
  • 2015 DLH 23 Avenant au bail emphytéotique HSF au 87, rue de la Jonquière (17e) et vente d’un terrain et de locaux au 89, rue de la Jonquière (17e).
  • 2015 DVD 73 Extension du Tramway à la Porte d'Asnières (17e). Convention de financement avec la Préfecture de Police pour l'accès nord de la caserne Bessières.
  • 2015 DEVE 18 Parc Luther King, Clichy Batignolles (17e) - Protocole d'indemnisation du groupement de maîtrise d’œuvre.
  • 2015 DLH 19 Adoption du Programme Local de L’habitat modifié.

Les voeux :
  • V172015001 Voeu relatif à la réalisation d’une résidence pour étudiants
  • V172015006 Voeu relatif à l’information du public.
  • V172015007 Voeu relatif à l’installation de visiophones dans certaines écoles publiques du 17e
  • V172015003 Voeu relatif au choix du lieu du « déjeuner réveillon » annuel de la section du 17e arrondissement du Centre d’action sociale
  • V172015004 Voeu relatif au « déjeuner réveillon » du Centre d’action sociale
  • V172015002 Voeu relatif aux chaises publiques
  • V172015005 Voeu relatif à l’amélioration du dispositif « Louez solidaire »
  • V172015008 Voeu relatif à l’organisation d’une réunion publique d’information sur le prolongement du tramway dans le 17e arrondissement (voeu du groupe PS)
 
© zhev - Fotolia.com
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Acronymes

DAJ : Direction des Affaires Juridiques de l'Hôtel de Ville de Paris.
DLH : Direction du Logement et de l'Habitat.
DVD : Direction de la voirie et des déplacements.
DEVE : Direction des Espaces Verts et de l’Environnement.




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