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19/09/2011 - 17:20
        

19 septembre 2011 : conseil du 4e arrondissement

Conseil d'arrondissement de septembre dans le 4e arrondissement de Paris.



Dans le 4e arrondissement, les séances sont publiques et à l'issu du conseil, le public peut poser des questions auxquelles il est répondu, non plus sur le champ mais à la séance suivante.



A l'ordre du jour initial, des projets de délibération :
- 1. MA201109-1 Désignation du secrétaire de séance
Mme Dominique Bertinotti rapporteure.
- 2. MA201109-2 Approbation du procès verbal de la séance du 4 juillet 2011.
Mme Dominique Bertinotti rapporteure.

(c) Service de la communication - Mairie du 4e arrondissement.
(c) Service de la communication - Mairie du 4e arrondissement.
- 3. 2011 DUCT 132 Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement - Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'article L.2511-16 du code général des collectivités territoriales.
Mme Dominique Bertinotti rapporteure.
- 4. 2011 DPA 64 Approbation du principe de la passation d'une convention entre la Ville de Paris et le CASVP pour la réalisation, par la ville de Paris, de travaux pour le compte du CASVP dans les locaux de la mairie du 4e arrondissement et convention correspondante.
Mme Dominique Bertinotti rapporteure.
- 5. 2011 DAC 553 Subventions (5.600.000 euros) et avenants à convention avec l'association Théâtre de la Ville.
M. Christophe Girard rapporteur.
- 6. 2011 DAC 599 Subvention (4.000 euros) à l'association Artistes du 4e.
M. Christophe Girard rapporteur.

- 7. 2011 DAC 710 Sollicitation auprès de l'Etat d'une subvention (185.480 euros) pour le financement des travaux concernant la restauration des baies sud 122 et 124 de la nef de l'église Saint-Merri, propriété de la Ville de Paris.
M. Christophe Girard rapporteur.
- 8. 2011 DAC 598 Subvention (5.000 euros) à l'association Voisimages (4e).
M. Christophe Girard rapporteur.
- 9. 2011 DJS 381 Tarification des équipements sportifs municipaux gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements.
M. Julien Landel rapporteur.
- 10. MA201109-3 Création dans le 4ème arrondissement de conseils de parents des établissements de la petite enfance.
Mme Claudine Mukizwa rapporteure.
- 11. 2011 DFPE 249 Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Crèche Parentale du Marais (4e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 31.474 euros.
Mme Claudine Mukizwa rapporteure.
- 12. 2011 DFPE 250 Subvention (220.713 euros) et avenant n°2 avec l'association Le Figuier (4e) pour sa crèche collective.
Mme Claudine Mukizwa rapporteure.
- 13. 2011 DFPE 252 Subvention (142.819 euros) et avenant n°2 à l'association des Cités du Secours Catholique pour la crèche familiale Cité Saint Martin (4e).
Mme Claudine Mukizwa rapporteure.
- 14. 2011 SG 197 Modalités de passation d'un marché de nettoyage des équipements municipaux du secteur Bourse Saint Eustache et de la Voirie Souterraine des Halles à Paris 1er arrondissement.
M. Gaël Lapeyronnie rapporteur.
- 15. 2011 DVD 124 Signature de contrats de délégation de service public pour l'exploitation des parcs de stationnements Hotel de Ville (4e), Lobau (4e) et Madeleine Tronchet (8e).
M. Gaël Lapeyronnie rapporteur.
- 16. 2011 DVD 136 Avenant n°5 à la convention avec la Société Anonyme d'Economie Mixte d'exploitation du Stationnement pour prolonger d'un mois la concession du parc de stationnement Hôtel de Ville (4e).
M. Gaël Lapeyronnie rapporteur.

Voeux :
- 17. V201109-1 Voeu relatif à la limitation de la vitesse sur les quais hauts et bas rive droite.
Mme Corine Faugeron rapporteure.
- 18. V201109-2 Voeu relatif à la Régie de quartier Paris Centre et aux appels d'offres des bailleurs sociaux.
Mme Corine Faugeron rapporteure.

Question diverse :
- 19. QD201109-1 Question relative au prolongement de la piste cyclable.
Mme Corine Faugeron rapporteure.

Communication diverse :
- 20. CD201109-1 Communication du maire sur un arrêté de travaux rue de Sully.


Lundi 19 septembre 2011 : Conseil du 4e arrondissement de Paris à 19h
Salle des mariages de la mairie du 4e arrondissement
Escalier A, 2e étage
2 place Baudoyer 75004 Paris.

Source : Mairie du 4e arrondissement de Paris.


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