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20/09/2010 - 12:15
        

20 septembre 2010 : conseil d'arrondissement du 10ème

L'ordre du jour du conseil d'arrondissement du 10ème arrondissement de Paris.



Les avis consultatifs sur les projets de délibération concernant le 10ème arrondissement avant leur examen en conseil de Paris.



A l'ordre du jour du conseil d'arrondissement de septembre des 18 conseiller élus dans le 10ème (16 conseillers de la majorité d'arrondissement et 2 conseillers de l'opposition d'arrondissement, dont 6 conseillers de Paris sur un total de 163) :

1. Projet de délibération DAC 2010-158 : Subvention à l'association Club Recherche et Loisirs 10e - CRL 10. Montant : 8 500 euros. Alexandra CORDEBARD rapporteure.
2. Projet de délibération DAC 2010-297 : Signature d'une convention avec l'association Nouveau Centre Communautaire de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 60 000 euros. Rémi FERAUD rapporteur.
3. Projet de délibération DAC 2010-390 : Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention à l'Association Diocésaine de Paris 18e. Montant : 200 000 euros. Alexandra CORDEBARD rapporteure.
4. Projet de délibération DAC 2010-403 : Subvention à l'association Compagnie Abel. Montant : 1 500 euros. Alexandra CORDEBARD rapporteure.
5. Projet de délibération DAC 2010 - 469 : Signature d'une convention d'occupation précaire avec l'association Paris Ateliers (13e). Alexandra CORDEBARD rapporteure.
6. Projet de délibération DASCO 2010-45 : Subventions à deux associations pour des actions
politiques de la Ville dans le 10e arrondissement - Montant de 6 300 euros. Alexandra CORDEBARD rapporteure.
7. Projet de délibération DEVE 2010-56 : Convention signée avec l'Agence de l'Environnement et
de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME) et les associations gestionnaires d'espaces info énergie
parisiens, EDIF, IDEMU et PPV 93 pour l'attribution de subventions aux dites associations au titre
de l'année 2010. Mehdi GUADI rapporteur.
8. Projet de délibération DEVE 2010-81: Renouvellement de la convention avec l'AP-HP fixant
les modalités d'ouverture au public, chaque dimanche, durant la période du 1er avril au 31 octobre,
de l'espace vert situé à l'intérieur du Quadrilatère Historique de l'Hôpital Saint-Louis. Alain-Pierre PEYRAUD rapporteur.
9. Projet de délibération DFPE 2010-14 : Signature d'un avenant N°2 à la convention passée avec l'association Horizons pour l'attribution d'une subvention pour le lieu d'accueil enfants-parents Graine de Familles. Montant de 81 959 euros. Marie-Thérèse EYCHART rapporteure.
10. Projet de délibération DFPE 2010-121 : Signature d'un avenant N°1 à la convention passée avec l'association "Le Club des Petits Gavroches" pour l'attribution d'une subvention. Montant de 112 439 euros. Marie-Thérèse EYCHART rapporteure.
11. Projet de délibération DFPE 2010-225 : Signature d'un avenant n°1 à la convention passée
avec l'association "APETREIMC" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la
halte-garderie "Le Chalet" (10e). Montant de 159 652 euros
Mme Marie-Thérèse EYCHART rapporteure.
12. Projet de délibération DFPE 2010-257 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association LA MAISON KANGOUROU pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Lafayette. Montant : 193 702 euros. Marie-Thérèse EYCHART rapporteure.
13. Projet de délibération DFPE 2010-260 : Signature d'une convention passée avec l'association
"La Maison Kangourou" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement et la création
d'un établissement d'accueil. Montant de 90 396 euros.
Mme Marie-Thérèse EYCHART rapporteure.
14. Projet de délibération DFPE 2010-262 : Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association LA MAISON KANGOUROU pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Hauteville. Montant : 201 788 euros. Marie-Thérèse EYCHART rapporteure.
15. Projet de délibération DFPE 2010-290 : Signature d'une convention avec l'association AJEFA pour l'attribution d'une subvention pour l'aménagement d'un local 21, rue Lucien Sampaix afin d'y déménager la halte-garderie de 25 places actuellement 36, rue de Lancry. Montant : 437 289 euros. Marie-Thérèse EYCHART rapporteure.
16. Projet de délibération DFPE 2010 - 300 Approbation et signature d'une convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec la RIVP pour la réalisation d'un équipement de petite enfance 27, rue du Château d'Eau. Marie-Thérèse EYCHART rapporteure.
17. Projet de délibération DFPE 2010-342 : Signature d'un avenant N°1 à la convention passée avec l'association "République Enfants" pour l'attribution d'une subvention. Montant de 85 216 euros. Marie-Thérèse EYCHART rapporteure.
18. Projet de délibération DFPE 2010-1008 : Implantation d'un équipement de petite enfance 27, rue du Château d'eau. Marie-Thérèse EYCHART rapporteure.
19. Projet de délibération DLH 2010-133 : Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition amélioration comportant 4 logements PLA-I, 7 logements PLUS et 3 logements PLS 48, rue Sambre et Meuse. Paul SIMONDON rapporteur.
20. Projet de délibération DLH 2010-194 : Réalisation par Paris Habitat - OPH d'un programme de construction neuve comportant 50 logements PLUS, 22 logements PLAI, et 18 logements PLS, situé 43-45, rue du Faubourg du Temple - 1 à 9, rue Bichat. Paul SIMONDON rapporteur.
21. Projet de délibération DLH 2010 - 204 Conclusion d'un avenant n°6 prorogeant jusqu'au 31 décembre 2011 la convention publique d'aménagement d'éradication de l'insalubrité conclue le 30 mai 2002 entre la Ville de Paris et la SIEMP. Paul SIMONDON rapporteur.
22. Projet de délibération DLH 2010 - 206 Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l'emprunt PEX à contacter par ADOMA en vue de l'acquisition de 3 immeubles situés 272, rue du faubourg Saint-Martin, 45, avenue du Général Bizot (12e) et 155, avenue de Versailles (16e). Paul SIMONDON rapporteur.
23. Projet de délibération DPA 2010-89 Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d'un gymnase au 11, square Alban Satragne à Paris. Bernard GAUDILLERE rapporteur.
24. Projet de délibération DPVI 2010-78 : Subventions à neuf associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin du 10e dans le cadre de la Région. Montant total : 22 500 euros. Alain LHOSTIS rapporteur.
25. Projet de délibération DPVI 2010-120 : Attribution d'une subvention à trois associations ("Elle tourne la page", "Echomusée", "Traces de vie") menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l'immigration. Montant de 7 500 euros. Alain LHOSTIS rapporteur.
26. Projet de délibération DPVI 2010 - 137 Quartier Porte Saint-Denis Saint-Martin. Subventions à 20 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Deuxième enveloppe 2010. Montant total : 52 436 euros. Alain LHOSTIS rapporteur.
27. Projet de délibération DVD 2010-188 : Approbation et signature de deux marchés relatifs à la réalisation de travaux de consolidation de sols (2 lots géographiques). Elise FAJGELES rapporteure.
28. Projet de délibération DVD 2010-206 : Lancement d'une consultation relative à un marché d'assistance technique à la Ville de Paris pour l'élaboration des projets et le suivi des travaux de signalisation lumineuse tricolore et signature du marché correspondant. Elise FAJGELES rapporteure.
29. Projet de délibération SG 2010-146 : Subvention à l'association "L'assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie" (L'ACORT) au titre de la politique de la Ville (10e arrondissement). Montant de 4 000 euros. Alain LHOSTIS rapporteur.

Ordre du jour complémentaire :
1. Projet de délibération DPE 2010-72 : Lancement de marchés de services relatifs à l'insertion professionnelle d'habitants des 3e, 10e, 11e, 19e et 20e arrondissements rencontrant des difficultés pour trouver un emploi, au moyen de prestations d'appui consistant en divers tâches de nettoiement en 5 lots séparés. Mehdi GUADI rapporteur.
2. Projet de délibération MA 10-10 Adoption de la procédure d'urgence. Rémi FERAUD rapporteur.
3. VOEU MA 10 Signature de la convention - cadre avec Free Mobile. Véronique DUBARRY et Mehdi GUADI rapporteurs.

A 18h30 dans la salle des mariages de la mairie, 72 rue du Faubourg Saint-Martin 75010 Paris.

Source : Mairie du 10ème arrondissement de Paris.


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