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28/11/2011 - 12:13
        

28 novembre 2011 : conseil du 16e arrondissement

Le conseil d'arrondissement de fin d'année dans le 16e arrondissement de Paris.



Dernier conseil d'arrondissement de l'année 2011.



Ordre du jour initial :
- Secrétaire Désignation du secrétaire de séance
- Adoption Adoption du compte rendu du 7 novembre 2011
M. Claude GOASGUEN rapporteur.

- 2011 DJS 410 Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances.
M. Yves HERVOUET DES FORGES rapporteur.
- 2011 DJS 429 Approbation du contrat de crédit bail, du principe de cession des droits, d'une convention tripartite, de l'avenant n°2 au BEA pour la piscine molitor (16e).
M. Yves HERVOUET DES FORGES rapporteur.
- 2011 DFPE 387 Lancement d'un marché à bons de commande multi attributaires sans minimum ni maximum, passé selon l'article 30 du Code des Marchés Publics ayant pour objet la mise à disposition de places d'accueil de petite enfance pour les parisiens au sein d'établissements d'accueil collectif de petite enfance situés dans les 15e et 16e .
Mme Marie-Thérèse JUNOT rapporteure.
- 2011 DLH 134 Résiliation anticipée des conventions immobilières passées entre la Ville de Paris et la RIVP, modification de certaines situations foncières, conventionnement en PLUS de 832 logements et octroi de subventions complémentaires sur certaines opérations.
M. Marc LUMBROSO rapporteur.
- 2011 DUCT 94 Subvention Fonds du Maire (124.900 euros) et convention avec l'association Comité des fêtes du 16e.
Mme Céline BOULAY-ESPERONNIER rapporteure.
- 2011 DASCO 137 Refonte des modalités d'attribution des subventions allouées par la Ville de Paris aux caisses des écoles pour la restauration scolaire et périscolaire.
Mme Sylvette DIONISI rapporteure.

Mairie du 16e arrondissement de Paris.
Mairie du 16e arrondissement de Paris.

Ordre du jour complémentaire

M. Claude GOASGUEN rapporteur.
- 2011 DVD 211 Signature avec le Syndicat Mixte Autolib' d'une convention portant sur la contribution de la Ville de Paris aux dépenses d'investissement au profit du service public de location de véhicules électriques en libre service dans les parcs de stationnement parisiens.
- 2011 SG 195 Aménagement des Berges de Seine. Compte-rendu de l'enquête publique, déclaration de projet et avis favorable à la poursuite de l'opération.
- 2011 SG 209 Aménagement des berges de Seine. Approbation du principe et des modalités de passation de différents marchés de travaux, maîtrise d'oeuvre et services pour la mise en oeuvre du projet. Autorisation de solliciter des subventions auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie.
Mme Véronique BALDINI rapporteure.
- 2011 DLH 192 Acquisition par LOGIREP en l'état futur d'achèvement de 5 logements PLA-I, 14 logements PLUS et 5 logements PLS, 109 bis avenue Mozart, 11 bis-13 rue de la Source (16e).
- 2011 DLH 264 Création par la SGIM de 17 logements PLUS par transformation de chambres dans les 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements.
- 2011 DLH 296 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation de 17 logements PLUS, par transformation de chambres en logements, dans les 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements.
M. Marc LUMBROSO rapporteur.

- 2011 DDEEES 264 Signature d'un contrat de transaction avec la société Bensidoun suite à la fermeture du marché couvert Ternes (17 e) en raison des travaux réalisés par la ville de Paris.
Mme Dominique ROUSSEAU rapporteure.

Source : Mairie du 16e arrondissement.

Lundi 28 novembre 2011 : conseil du 16e arrondissement à 18h
Mairie du 16e arrondissement
71 avenue Henri Martin 75016 Paris.


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