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30 avril 2012 : conseil du 6e arrondissement

6e arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 78 rue Bonaparte 75006 Paris.

L'avis consultatif des élus du 6e arrondissement sur les projets de délibération qui seront votés en Conseil de Paris, certains les 14 et 15 mai 2012.

27 Avril 2012 - 15:24
        

A l'ordre du jour de la séance publique et non participative :
1- Désignation du Secrétaire de séance. (D06-50)
2- Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du mardi 6 mars 2012. (D06-51)

3- Vente par voie d’adjudication publique d’un logement avec cave et d’un débarras, libres d’occupation, dans l’immeuble 16, rue de Seine (6e). (DU 2012-132)

4- Vente par voie d’adjudication publique d’un studio avec annexes, libres d’occupation, dans l’immeuble 3, Quai de Malaquais (6e). (DU 2012-155)

5- Vente par voie d’adjudication publique d’un appartement, libre d’occupation, dans l’immeuble 22-24, rue Jacob (6e). (DU 2012-158)

6- Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris – Mairie du 6e arrondissement- par Monsieur Jean-Pierre BARREYRE. (DUCT 2012-107)

7- Subventions à quatre associations du 6e arrondissement. Montant : 8 300 euros. (DJS 2012-49)

8- Subvention et convention avec l’A.R.F.O.G. (13e) pour sa crèche collective (6e). Montant : 395 875 euros. (DFPE 2012-12)

9- Subvention à l’association Maison des Cultures du Monde (6e). Montant : 13 000 euros. (DAC 2012-195)

10- Subvention au Comité des Fêtes et d’Action Sociale du 6e arrondissement. Montant : 6 000 euros. (DAC 2012-260)

11- Subvention et avenant avec l’établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e). Montant : 800 000 euros. (DAC 2012-281)

12- Subvention au Comité d’entente des associations d’anciens combattants et victimes de guerre du VIe arrondissement (6e). Montant : 1 100 euros. (DAC 2012-309)

13- Subvention à l’association Le 6e, Ateliers d’Artistes (6e). Montant : 3 000 euros. (DAC 2012-359)

14- Subventions et signature de 33 conventions avec 33 établissements cinématographiques parisiens. Montant : 1 242 599 euros. (SG 2012-144 / DAC 2012-406 / DAC 2012-407)

15- Programme 2012 de mise en accessibilité des autobus aux usagers en fauteuil roulant et demande des subventions correspondantes. (DVD 2012-25)

16- Vœu émis par le Conseil de Quartier Notre-Dame-des-Champs relatif à l’attribution de la dénomination « Laurent TERZIEFF et Pascale BOYSSON » au carrefour Vavin / Bréa / Notre-Dame-des-Champs (6e). (V06-52)

17- Information annuelle des Maires et des Conseils d’arrondissements sur les attributions des logements.

18- Autorisations de programme.

19- Affaires diverses.

Source : Mairie du 6e arrondissement.

Lundi 30 avril 2012 : conseil du 6e arrondissement à 18h30
Salle des mariages de la mairie du 6e
78 rue Bonaparte 75006 Paris.

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Anne A





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