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30 avril 2012 : conseil du 6e arrondissement

6e arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 78 rue Bonaparte 75006 Paris.


L'avis consultatif des élus du 6e arrondissement sur les projets de délibération qui seront votés en Conseil de Paris, certains les 14 et 15 mai 2012.


        

A l'ordre du jour de la séance publique et non participative :
1- Désignation du Secrétaire de séance. (D06-50)
2- Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du mardi 6 mars 2012. (D06-51)

3- Vente par voie d’adjudication publique d’un logement avec cave et d’un débarras, libres d’occupation, dans l’immeuble 16, rue de Seine (6e). (DU 2012-132)

4- Vente par voie d’adjudication publique d’un studio avec annexes, libres d’occupation, dans l’immeuble 3, Quai de Malaquais (6e). (DU 2012-155)

5- Vente par voie d’adjudication publique d’un appartement, libre d’occupation, dans l’immeuble 22-24, rue Jacob (6e). (DU 2012-158)

6- Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris – Mairie du 6e arrondissement- par Monsieur Jean-Pierre BARREYRE. (DUCT 2012-107)

7- Subventions à quatre associations du 6e arrondissement. Montant : 8 300 euros. (DJS 2012-49)

8- Subvention et convention avec l’A.R.F.O.G. (13e) pour sa crèche collective (6e). Montant : 395 875 euros. (DFPE 2012-12)

9- Subvention à l’association Maison des Cultures du Monde (6e). Montant : 13 000 euros. (DAC 2012-195)

10- Subvention au Comité des Fêtes et d’Action Sociale du 6e arrondissement. Montant : 6 000 euros. (DAC 2012-260)

11- Subvention et avenant avec l’établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e). Montant : 800 000 euros. (DAC 2012-281)

12- Subvention au Comité d’entente des associations d’anciens combattants et victimes de guerre du VIe arrondissement (6e). Montant : 1 100 euros. (DAC 2012-309)

13- Subvention à l’association Le 6e, Ateliers d’Artistes (6e). Montant : 3 000 euros. (DAC 2012-359)

14- Subventions et signature de 33 conventions avec 33 établissements cinématographiques parisiens. Montant : 1 242 599 euros. (SG 2012-144 / DAC 2012-406 / DAC 2012-407)

15- Programme 2012 de mise en accessibilité des autobus aux usagers en fauteuil roulant et demande des subventions correspondantes. (DVD 2012-25)

16- Vœu émis par le Conseil de Quartier Notre-Dame-des-Champs relatif à l’attribution de la dénomination « Laurent TERZIEFF et Pascale BOYSSON » au carrefour Vavin / Bréa / Notre-Dame-des-Champs (6e). (V06-52)

17- Information annuelle des Maires et des Conseils d’arrondissements sur les attributions des logements.

18- Autorisations de programme.

19- Affaires diverses.

Source : Mairie du 6e arrondissement.

Lundi 30 avril 2012 : conseil du 6e arrondissement à 18h30
Salle des mariages de la mairie du 6e
78 rue Bonaparte 75006 Paris.

Articles sur les précédents conseils d'arrondissement




27/04/2012 - 15:24


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