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3e arrondissement : Conseil d'Arrondissement avant le Conseil de Paris du 10 décembre 2012

3e arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 2, rue Eugène Spuller 75003 Paris.

2 Décembre 2012 - 13:54
        

Ordre du jour initial du conseil du 3ee arrondissement.


Séance publique du conseil du 3e arrondissement du 3 décembre 2012 à 19h.


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- Commémoration du 11 novembre : la messe est dite.
à suivre, d'autres conseils d'arrondissements...
 

Ordre du jour initial

1. Communication

2. 032012104 Désignation du secrétaire de séance

3. 2012 DJS 421 Convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et la SPL du Carreau du Temple pour l'exploitation du Carreau du Temple (3e).

4. 2012 DEVE 186 Actualisation du Plan Climat Energie de Paris.

5. 2012 DFPE 427 Avenants aux conventions d'objectifs avec les associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (3e).

6. 2012 SG 183 Réaménagement du quartier des Halles (1er). Convention constitutive d'un groupement de commandes dans le cadre de la maîtrise d'oeuvre pour la mise en place d'une Gestion Technique Centralisée (GTC) asservie aux services généraux et aux établissements de la DAC et de la DJS dans le nouveau Forum des Halles.

7. 2012 SG 206 Réaménagement du quartier des Halles (1er). Echanges de volumes au niveau -4 du Forum des Halles - Approbation et signature d'un protocole foncier entre la Ville de Paris et la Régie Autonome des Transports Parisiens et de l'acte subséquent.

8. 2012 DLH 113 Signature d'une convention d'OPAH avec l'Anah et l'État relative à l'opération programmée d'amélioration de l'habitat, secteur République (3e,10e,lle), modification du règlement d'attribution des subventions de la Ville de Paris (amélioration habitat), modification du règlement d'attribution d'une aide de la Ville de Paris (amélioration thermique).

9. 2012 DLH 293 Réalisation par la SGIM d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 5 logements PLUS et 2logements PLS, 80 rue de Turenne Bâtiment A (3e).

10. 2012 DAJ 8 Subvention (290.750 euros) et convention avec l'Ordre des avocats au Barreau de Paris et la Caisse des règlements Pécuniaires des Avocats de Paris.

11. 2012 DUCT 228 Gratuité relative à l'utilisation des locaux associatifs Silvia Montfort situés 2bis rue Elzévir (3e).

12. 2012 DJS 434 Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances.

13. 2012 DAC 783 Signature de 7 conventions relatives à l'occupation du domaine public pour les théâtres

14. Questions diverses.

Source : Mairie du 3e arrondissement.

Lundi 3 décembre 2012 :
Conseil du 3e arrondissement à 19h
Salle du conseil de la mairie du 3e
2, rue Eugène Spuller 75003 Paris.




Cet article cite : 3e arrondissement


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