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4 octobre 2011 : conseil du 6e arrondissement

Conseil d'arrondissement d'octobre dans le 6e arrondissement de Paris.

"Les séances sont publiques mais non participatives" indique la mairie du 6e arrondissement.

4 Octobre 2011 - 10:04
        

Ordre du jour :
1- Désignation du Secrétaire de séance (D06 - 29).
2- Adoption de l'extrait des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du mardi 13 septembre 2011. (D06 - 30)

3- Présentation aux Conseillers de Paris du compte-rendu annuel à la collectivité pour l'exercice 2010 de la mission Vital'Quartier 2 confiée à la SEMAEST. (DDEEES 2011 - 254)

4- Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissements en 2012, en application du titre I du livre V du Code Général des Collectivités Territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon. (DUCT 2011 - 133)

5- Inventaire des équipements dont le Conseil du 6e arrondissement a la charge. (D06 - 32)

6- Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge. (DUCT 2011 - 134)

7- Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance. (DFPE 2011 - 370)

8- Conventions entre la Mairie du 6e arrondissement et les associations, relatives à l'occupation permanente de salles du Conservatoire municipal du 6e arrondissement. (D06 - 31)

9- Autorisations de programme.

10- Affaires diverses.

Mardi 4 octobre 2011 : conseil du 6e arrondissement à 18h
Mairie du 6e arrondissement, salle des mariages
78 rue Bonaparte 75006 Paris.

Source : Mairie du 6e arrondissement de Paris.





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