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06/12/2010 - 17:28
        

6 décembre 2010 : conseil d'arrondissement du 4e

L'ordre du jour du conseil d'arrondissement de décembre 2010 dans le 4e arrondissement de Paris.



Séance publique à l'issue de laquelle les habitants peuvent poser des questions ; les réponses sont données lors du conseil d'arrondissement suivant.



(c) Mairie du 4e - Conseil du 4e arrondissement de Paris
(c) Mairie du 4e - Conseil du 4e arrondissement de Paris
Ordre du jour :

1- Cession à l'Association Diocésaine de Paris de l'immeuble communal situé 8, rue Massillon. Mme Dominique Bertinotti rapporteure.
2- Subvention à l'association culturelle des bouquinistes de Paris. Montant : 5 600 euros. M. Christophe Girard rapporteur.
3- Signature d'un avenant à la convention passée avec le Mémorial de la Shoah pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros. M. Christophe Girard rapporteur.
4- Réaménagement du quartier des Halles, Centre médical de la RATP. Résiliation du bail emphytéotique. M. Jean-Louis Pourriat rapporteur.
5- Approbation de principe du lancement d'un appel à candidature pour la conclusion d'un bail emphytéotique administratif portant sur des locaux commerciaux de la ville de Paris situés dans les 1er, 3e, 4e, 6e, 9e, 11e, 15e, 19e et 20e arrondissements. M. Richard Jean-Baptiste rapporteur.
6- Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 34 logements situé 2 rue Crillon. Mme Claire Guidi rapporteure.
7- Signature d'une convention avec l'association L'Interloque pour l'attribution d'une subvention pour la réalisation d'une ressourcerie Paris Centre. Montant : 98.300 euros. Mme Claire Guidi rapporteure.

8- Réalisation par la SGIM d'un programme comportant 3 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 3 logements PLS situé 28 quai des Célestins. Mme Claire Guidi rapporteure.
9- Location par bail emphytéotique au profit de la SGIM d'un lot de volume dépendant de l'ensemble immobilier 28 quai des Célestins. Mme Claire Guidi rapporteure.
10- Approbation du principe de restructuration d'une crèche collective et mise en accessibilité d'un centre de PMI, 2, rue de Moussy, de la convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Paris et le Département de Paris et de la subvention d'investissement concernant cette opération. Mme Claudine Mukizwa rapporteure.
11- Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Crèche Parentale du Marais pour l'attribution d'une subvention. Montant : 23.704 euros. Mme Claudine Mukizwa rapporteure.
12- Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances. M. Julien Landel rapporteur.

Voeux :
1- Voeu relatif à une étude pour l'installation d'un relais dans le 4ème arrondissement pour la Ressourcerie Paris-Centre. Mme Corine Faugeron rapporteure.
2- Voeu relatif aux produits bio dans les repas des cantines scolaires. Mme Corine Faugeron rapporteure.
3- Voeu relatif au "Tourne à droite" cycliste dans le 4ème arrondissement. Mme Corine Faugeron rapporteure.

Questions au maire du 4ème arrondissement :
1- Question relative à la procédure de transmission des projets de délibération. Mme Corine Faugeron rapporteure.
2- Question relative à la délivrance d'un permis de construire/Mc Donald's. Mme Corine Faugeron rapporteure.
3- Question relative à la projection-débat de Super Size Me. Mme Corine Faugeron rapporteure.
4- Question relative à la journée de lutte contre les violences faites aux femmes. Mme Corine Faugeron rapporteure.
5- Question relative à un débat PLH. Mme Corine Faugeron rapporteure.

Communications diverses :
21- Communication sur les investissements d'intérêt local 2011.
23- Communication sur l'atelier citoyen "Bien vieillir".

Lundi 6 décembre 2010 à 19h dans la salle des mariages de la mairie.
2 place Baudoyer 75004 Paris.

Source : Mairie du 4e arrondissement.


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