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© Paris Tribune, « observateur des débats publics à Paris »



Cet article cite : 20e arrondissement
31/01/2013 - 16:28
        

Conseil du XXe arrondissement du 31 janvier 2013

XXe arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 6 place Gambetta 75020 Paris.



L'ordre du jour du conseil d'arrondissement avant le Conseil de Paris du 11 février 2013.



La séance publique du conseil du 20e arrondissement du 31 janvier 2013 a débuté à 19h. Elle s'est terminée à 22h25, avec l'examen de 5 voeux. L'ordre du jour ne peut pas être communiqué à la presse avant le jour du conseil.

A suivre sur Paris Tribune : les articles sur les différents conseils d'arrondissement...
Brève du 29 janvier 2013 : Confidentiel.

Ordre du jour

1. 2013 DASCO 04 : Fixation des tarifs de la restauration scolaire pour la rentrée 2013 (écoles maternelles , élémentaires et lycées municipaux).
2. 2013 OPE 08 : Subvention et convention avec l'association Coup de Main, pour la création d'une recyclerie (20e). Montant : 135.000 euros.
3. 2013 DU 04 : Fixation des alignements et classement dans le domaine public routier de la Ville de Paris de la cité du Labyrinthe (20e).
Mme Frédérique CALANDRA rapporteure.

4. 2013 DFPE 09 : Subventio n et convention avec l'association Crèche Parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e). Montant : 90.464 euros.
5.2013 DFPE 10 : Subvention et avenant no 4 à l'association des Cités du Secours Catholique (20e) pour la crèche collective Cité le Village (20e). Montant : 115.146 euros.
Mme Ariane CALVO rapporteure.

6. 2013 DVD 15: Avenant no3 au marché de maîtrise d'œuvre - lot 2 pour l'extension du tramway T3 de la porte d'Ivry à la porte de la Chapelle (12e et 20e).
Mme Françoise GALLAND rapporteure.

7. 2013 DAC 25: Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Raymond Bossus 128 boulevard Davout (20e).
M. Pascal JOSEPH rapporteur.

8. 20.2013.009 : Choix de la gestion déléguée pour le futur centre d'animation Saint Blaise (20e) et autorisation à Madame la Maire du 20e arrondisseme nt de demander au Maire de Paris de retenir le marché public comme mode de gestion pour cet équipement, conformément à l'article 30 du Code des marchés publics.
Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.

9. 2013 OPE 18 : App robation des modalités de mise à disposition de véhicules de collecte avec chauffeurs et ripeurs pour assurer des services complémentaires de collecte des réceptacles de propreté (2e, se, 6e, ae; ge, 12e, 14e, 16e, 17e et 20e).
M. Olivier MARCO rapporteur.

10. 2013 DEVE 13 : Demandes d'autorisations administratives pour l'aménagement d'un jardin au 77, rue Pixerécourt (20e).
11. 2013 DU 78 : Acquisition en vue de la réalisation d'un espace vert, des parcelles 43-47 rue de l'Ermitage et 42 rue des Cascades (20e).
Mme Florence de MASSOL rapporteure.

12. 2013 DDEEES 02 : Approbation du principe du renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion du marché aux puces de la porte de Montreuil (20e)
Mme Francine VINCENT-DARD rapporteure.

13. 2013 DASES 07 : Volet social de la charte des arrondissements.
M. Marc WLUCZKA rapporteur.

14. 2013 DAC 41 : Subvention à la Société par Actions Simplifiée ORIZA (20e). Montant: 15.000 euros.
15. 2013 DAC 42 : Subvention et convention avec l'Association de Culture Berbère (20e). Montant : 4.000 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.

16. 2013 DLH 38: Transfert de COALLIA à la SA d'HLM COALLIA HABITAT de la maîtrise d'ouvrage du programme de construction neuve d'une résidence sociale de 37 logements PLAI, 194 rue des Pyrénées (20e).
17. 2013 DLH 42 : Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un Eco prêt à contracter par EMMAÜS Habitat en vue du financement d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 12 logements, 5 rue des Pruniers (20e).
18. 2013 DLH 43: Location par bail emphytéotique , au profit de la SIEMP , des immeubles communaux 133 et 135 rue Pelleport (20e).
19. 2013 DU 82: Avenant simplifié no 1 à la Convention ANRU -GPRU Saint Blaise (20e) avec le Préfet, délégué territorial de I'ANRU, la caisse des Dépôts et Consignations , les bailleurs sociaux : Paris-Habitat , RIVP, SAGECO, France Habitation, SIEMP, l'Association Syndicale Libre Saint- Blaise, la SEMAEST aménageur de l'opération d'aménagement Cardeurs Vitruve.
M. Jacques BAUDRIER rapporteur.

20. 2013 DJS 20 : Subvention et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 20e arrondissement (20e). Montant : 20.400 euros.
21. 2013 DJS 130 : Subvention et convention avec l'association Paris Unlimited Speed (20e). Montant : 8.800 euros.
M. Thierry BLANDIN rapporteur.

22. 2013 DPVI 13 : Subventions à 2 associations menant des actions sur les quartiers Politique de la ville Quartier Est 20e. Première enveloppe pour 2013. Montant total : 16.000 euros.
23. 2013 DPVI 16 : Subventions à 18 associations menant des actions sur le quartier Politique de la ville Belleville Amandiers (20e). Première enveloppe pour 2013. Montant total : 53.500 euros.
M. Laurent BOUDEREAUX rapporteur.

Voeux rattachés à la délibération 2012 DEVE 186

- V202012341 : Vœu relatif à la réalisation d'un bâtiment exemplaire, déposé par la Majorité municipale, sur proposition des élu-e-s du groupe EELV.
> Voeu voté par la majorité du conseil du 20e arrondissement à l'unanimité.

- V202012342: Vœu relatif aux matériaux biosourcés, proposé par le groupe EELV.
> Voeu voté par la majorité du conseil du 20e arrondissement à l'unanimité.

- V202012343 : Vœu relatif à la création d'une canopée solaire, déposé par les élu-e-s du groupe EELV.
> Avis défavorable de la majorité : Voeu repoussé par la majorité du conseil du 20e arrondissement.

- V202012345: Vœu relatif à l'agriculture urbaine, présenté par la Majorité municipale, sur proposition des élu-e-s du groupe Europe Écologie Les Verts.
> Voeu voté par la majorité du conseil du 20e arrondissement à l'unanimité.

- V202012346 : Vœu relatif à la plantation d'arbres dans le 20e arrondissement, présenté par les élu-e-s du groupe EELV.
> Avis favorable de la majorité du 20e arrondissement qui propose l'intitulé "présenté par la Majorité municipale, sur proposition des élu-e-s du groupe Europe Écologie Les Verts" : Voeu voté par la majorité du conseil du 20e arrondissement. à l'unanimité.

- V202012347 : Vœu relatif à la création d'un programme participatif de végétalisation des murs, présenté par les élu-e-s du groupe EELV.
> Voeu voté par la majorité du conseil du 20e arrondissement

Voeux

24. V20.2013.025 : Vœu relatif au stationnement résidentiel, présenté par les élu-e-s du groupe Communiste et du Parti de Gauche.

25. V20.2013.026 : Vœu relatif à la taxe sur ies logements vacants, présenté par les élu-e-s du groupe Communiste et du Parti de Gauche.

26. V20.2013.027 : Vœu des élu-e-s de la Majorité municipale, sur proposition de Danielle Simdnnet et des élu-e-s du groupe Communiste et du Parti de Gauche : Les intégristes catholiques ne doivent plus être autorisés à prier contre I'IVG à proximité de l'hôpital Tenon .

27. V20.2013.028 : Vœu relatif à la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires à Paris, présenté par les élu-e-s du groupe Communiste et du Parti de Gauche.

28. V20.2013.029 : Vœu d'urgence relatif à la sécurité de l'espace public vis-à-vis du risque électrique , déposé par les élu-e-s du groupe Europe Ecologie Les Verts (sous réserve de l'approbation de la mise en discussion du vœu, conformément à l 'article 15 du règlement intérieur du Conseil d 'arrondissement) .

Source : Mairie du XXe arrondissement.

Jeudi 31 janvier 2013 :
Conseil du XXe arrondissement
Salle des Fêtes de la mairie du XXe arrondissement
6 place Gambetta 75020 Paris.



Articles sur la séance précédente des conseils d'arrondissement :
> Le scoop du conseil du 1er arrondissement : Seybah Dagoma démissionne de son mandat de Conseiller de Paris.
> Conseil du 6e arrondissement :
- Jean-Pierre Lecoq subitement absent au conseil du 6e arrondissement.
- Romain Levy, un papa tout neuf.
> Conseil du 8e arrondissement :
- Les femmes préfèrent les 4x4.
- La crise de l’UMP inspire les élus du 8e arrondissement.
> Conseil du 16e arrondissement :
- Notes d'humour entre Claude Goasguen et Thomas Lauret.
- Baptême du feu pour Jérémy Redler.
> Conseil du 17e arrondissement :
- Commémoration du 11 novembre : la messe est dite.
à suivre, d'autres conseils d'arrondissements...



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